Pollutions, Risques et Nuisances

Alors qu’« un million d’espèces animales et végétales seraient menacées de disparition », la Première ministre a rappelé, lors d’un déplacement le 26 mai, les objectifs de France Nation Verte et de la planification écologique. L’occasion choisie par la Cheffe du Gouvernement pour annoncer les grands axes de la Stratégie nationale de la biodiversité qui sera dévoilée d’ici l’été ...

Les représentants des secteurs de l’automobile, des véhicules lourds, de l’aménagement et du bâtiment, 4 des principales filières économiques les plus émettrices, ont présenté à l’exécutif, le 24 mai, les principaux leviers de décarbonation qu’ils identifient pour permettre d’atteindre les objectifs climatiques de la...

L’exécutif a annoncé le lancement d’une mission sur l’assurabilité des risques climatiques, chargée de faire des propositions pour garantir la soutenabilité du régime d’indemnisation des catastrophes naturelles et renforcer le rôle du système assurantiel dans la prévention, l’atténuation et l’adaptation face au dérèglement...

Le décret n° 2023-404 du 24 mai 2023 porte renouvellement de classement du parc naturel régional de Chartreuse (région Auvergne-Rhône-Alpes...

Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a voté en séance plénière, le 24 mai, son avis sur la Stratégie nationale pour la Mer et le littoral 2 (SNML2...

Le décret n° 2023-387 du 22 mai 2023 modifie les articles réglementaires du Code de l'environnement relatifs au Comité national et aux comités locaux de l'initiative française pour les récifs, déclinaison française de l'initiative internationale pour les récifs...

La mise en demeure de l'exploitant d'une installation classée pour la protection de l'environnement de se conformer aux conditions de l'exploitation n'est pas une sanction et le préfet a ensuite, le cas échéant, le choix des mesures à édicter pour permettre un fonctionnement régulier de l'installation....