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[05.01.2018]
L'arrêté du 1er mars 1984 relatif à la protection individuelle des salariés effectuant des travaux forestiers est abrogé par un arrêté du 21 décembre 2017. La protection individuelle de ces salariés est organisée par les articles R. 717-83 à R. 717-83-2 du Code rural et de la pêche maritime (issus de D. n° 2016-1678, 5 déc. 2016...