Pollutions, Risques et Nuisances

Le Gouvernement a mis en place un groupe de travail technique pour encadrer la diffusion de sons amplifiés par les festivals de plein air....

Le Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) a annoncé la mise en place prochaine de la « prime RSE + », une mesure incitative demandée par ministre de la Culture qui vise à encourager les professionnels du cinéma à produire des films de manière durable et responsable....

Le Conseil constitutionnel a jugé que n'est pas contraire à la Constitution la différence de traitement entre les établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques, selon qu'ils ont un caractère itinérant ou fixe....