Nominations Santé Données Nominations du président et des membres du CESREES A. n° TSSE2519259A, 3 juill. 2025 : JO 6 juill. 2025 [07.07.2025] Un arrêté du 3 juillet 2025 porte nomination des membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé (CESREES). Parmi ces membres, M. Philippe Ravaud est nommé... Lu
Nominations François Weil nommé directeur du cabinet d'Élisabeth Borne au ministère de l'éducation nationale A. n° MENB2435213A, 26 déc. 2024 : JO 31 déc. 2024 [07.01.2025] Par arrêté du 26 décembre 2024, François Weil est nommé directeur du cabinet de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Elisabeth Borne, à compter du 24 décembre... Lu
Nominations Pollutions, Risques et Nuisances Pierre Mormede est nommé président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale A. n° ESRR2427143A, 8 nov. 2024 : JO 14 nov. 2024 [14.11.2024] Par arrêté de la ministre de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et du ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 novembre 2024 : M. Pierre Mormede est nommé président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale. Sont également nommés les membres du... Lu
Nominations Fonctions publiques Thierry Coulhon n'est plus président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur D. n° ESRR2325400D, 25 sept. 2023 : JO 26 sept. 2023 [26.09.2023] Par décret du président de la République en date du 25 septembre 2023, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Thierry Coulhon en tant que membre et président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement... Lu
Santé Consommation Recherche : mise en œuvre du transfert à l'ANSES des autorisations d'utilisation de substances non autorisées au niveau de l'UE pour l'alimentation animale Législation D. n° 2022-1599, 20 déc. 2022 : JO 22 déc. 2022 [22.12.2022] Dans le cadre de la simplification administrative, la loi ASAP du 7 décembre 2020 a modifié l'article L. 1313-1 du Code de la santé publique en vue de transférer à l'ANSES les décisions d'autorisation permettant d'utiliser, à des fins de recherche scientifique en tant qu'additifs pour l'alimentation animale, des substances non autorisées dans l'Union européenne, lorsque les essais sont conduits en condition... Lu
Nominations Santé Personnes M. Jean-François Delfraissy est renouvelé au poste de président du Comité consultatif national d'éthique D. n° SSAP2111248D, 19 avr. 2021 : JO 20 avr. 2021 [20.04.2021] Par décret du président de la République du 19 avril 2021, M. Jean-François Delfraissy est nommé président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la... Lu
Nominations Enseignant et étudiant en droit M. Nicolas Chaillet est nommé directeur général de la recherche et de l’innovation par intérim Cons. min., compte-rendu, 10 mars 2021 [10.03.2021] M. Nicolas Chaillet, professeur des universités, est nommé directeur général de la recherche et de l’innovation par intérim, sur proposition de la ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de... Lu
Nominations M. Thierry Coulhon est nommé président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur D. n° ESRR2027869D, 30 oct. 2020 : JO 1er nov. 2020 [02.11.2020] Par décret du président de la République du 30 octobre 2020, M. Thierry Coulhon est nommé président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement... Lu
Nominations Santé Nomination du président et des membres de la Commission nationale des recherches impliquant la personne humaine A. n° SSAP2017084A, 1er juill. 2020 : JO 24 juill. 2020 [27.07.2020] Par arrêté du ministre des solidarités et de la santé en date du 1er juillet 2020 sont nommés les membre de la Commission nationale des recherches impliquant la personne... Lu