Un arrêté du 3 juillet 2025 porte nomination des membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé (CESREES). Parmi ces membres, M. Philippe Ravaud est nommé...

Le 2 avril 2025, 11 équipes développant des services numériques publics dans le cadre de l'Incubateur de la Justice ont présenté leurs projets au ministère de la...

Par arrêté du 26 décembre 2024, François Weil est nommé directeur du cabinet de la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, Elisabeth Borne, à compter du 24 décembre...

Par arrêté de la ministre de l'Agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et du ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 novembre 2024 : M. Pierre Mormede est nommé président du Comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale. Sont également nommés les membres du...

La direction de la protection judiciaire de la jeunesse (DPJJ) encourage activement les recherches sur la délinquance des mineurs et leur prise en charge. Ces recherches sont essentielles car elles fournissent des connaissances et des analyses qui permettent d'adapter et de mettre à jour les cadres juridiques, les méthodes éducatives et les orientations de la DPJJ. Elles enrichissent également les pratiques...

Favoriser les synergies au sein de l'écosystème français d'IA, en soutenant des consortiums de développeurs, d'intégrateurs et d'utilisateurs : telle est la finalité d'un nouvel appel à projets du plan France 2030, qui vise ainsi à encourager le développement et l'adoption d'outils basés sur l'intelligence artificielle (IA) générative dans tous les secteurs de...

Le décret n° 2023-1401 du 30 décembre 2023 précise les modalités d'information des personnes sur l'utilisation d'échantillons à des fins de recherche nécessitant l'étude des caractéristiques génétiques, ainsi que celles leur permettant, le cas échéant, d'exprimer leur...

Par décret du président de la République en date du 25 septembre 2023, il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de M. Thierry Coulhon en tant que membre et président du collège du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement...

Comme elle s’y était engagée à la Rencontre des entrepreneurs de France le 28 août dernier, Élisabeth Borne a installé le premier comité de l’intelligence artificielle le 19 septembre, à...

Deux décrets concernant les inventeurs et auteurs de logiciels non-salariés ni agents publics accueillis par une personne morale réalisant de la recherche ont été publiés le 13 août...