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Éoliennes (non) sur les traces du petit Marcel Proust

Jurisprudence

Le lien entre le paysage - gâché par la vision d'éoliennes - et une œuvre littéraire, en l'occurrence celle de Marcel Proust, où se déroulent, en outre, des manifestations culturelles en l'honneur de cette œuvre, justifie le refus de délivrance d'une autorisation environnementale (C. envir., art. L. 181-3). La cour administrative d'appel de Versailles admet ainsi explicitement qu'un « paysage présentant une composante immatérielle liée à son évocation au sein d'une œuvre littéraire reconnue » entre dans l'exigence de protection, définie de façon très large, constate la cour, par l'article L. 511-1 du Code de...

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