Indicateurs Construction Les index Bâtiment, Travaux publics et divers de la construction en juin 2022 INSEE, Inf. rap. n° 213, 12 août 2022 [24.08.2022] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de juin 2022 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Offert Intervention économique Financement des entreprises Entreprise en difficulté +3 Commande publique Contrats Fiscalité des entreprises Conséquences économiques de la guerre en Ukraine : l'État au chevet des entreprises du secteur du BTP Minefi, communiqué, 29 mars 2022 [29.03.2022] Parce que la guerre en Ukraine a des conséquences économiques sur l'activité des entreprises du secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP), dues notamment à l'importante volatilité du prix des matériaux de construction et au niveau élevé des prix des carburants, plusieurs mesures sont annoncées par l'exécutif et sont en cours de mise en œuvre pour accompagner les entreprises du... Lu
Indicateurs Construction Les index BTP et divers de la construction de juillet 2021 sont publiés INSEE, Inf. rap. n° 264, 14 oct. 2021 [18.10.2021] Les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois de juillet 2021 aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Indicateurs Construction Les index "bâtiment", "travaux publics" et divers de la construction pour juin 2020 sont publiés INSEE, Inf. rap. n° 232, 15 sept. 2020 [24.09.2020] Pour le mois de juin 2020, les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction s'établissent aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Indicateurs Construction Les index "bâtiment", "travaux publics" et divers de la construction pour juin 2019 sont publiés #Brève INSEE, inf. rapp. n° 240, 20 sept. 2019 [24.09.2019] Pour le mois de mai 2019, les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction s'établissent aux valeurs indiquées dans les tableaux... Lu
Indicateurs Construction L'indice du coût de la construction s'établit à 1 650 au 1er trimestre 2017 #Brève Inf. Rap. n° 160, INSEE, 20 juin 2017 [21.06.2017] L'indice du coût de la construction (ICC) s'établit à 1 650 au premier trimestre 2017 après 1 645 au quatrième trimestre 2016. Sur un an, l'ICC augmente de 2,2 %, une hausse plus soutenue qu'au trimestre précédent (+1,0 %... Lu
Construction Indicateurs L'indice du coût de la construction s'établit à 1645 pour le 4e trimestre 2016 #Brève Inf. Rap., Insee, 21 mars 2017 [22.03.2017] L'indice du coût de la construction s'établit pour le 4e trimestre 2016 à 1 645 (soit une hausse de 1 % par rapport au 4e trimestre 2015... Lu
Construction Indicateurs Avis relatif aux index nationaux du bâtiment, des travaux publics et de la construction pour le mois d'octobre 2016 #Brève Minefi, avis (NOR: ECFO1701258V) : JO 14 janv. 2017 [16.01.2017] En application du décret n° 2014-114 du 7 février 2014 et de la circulaire du 16 mai 2014 (BOAC 60 de septembre-octobre 2014), les index nationaux du bâtiment, des travaux publics et les index divers de la construction et l'indice de réactualisation des actifs matériels (IM) dans la construction s'établissent pour le mois d'octobre 2016 aux valeurs indiquées dans les tableaux ci-dessous. Les index nationaux du... Lu
Financement des entreprises Affaires Sûretés et Garanties Acquisition de société par LBO : le gonflement fictif du résultat est constitutif de dol CA Paris, 10 nov. 2016, n° 15/24055 : JurisData n° 2016-024175 [08.12.2016] Une société à responsabilité limitée ayant pour activité la location et la vente de grues a été acquise à travers une holding de reprise par une société par actions simplifiée. La cession était assortie d'une garantie d'actif-passif. Un premier litige a opposé cédant et acquéreur à propos de la mise en jeu de cette garantie d'actif-passif qui a donné lieu à des procédures judiciaires et l'affaire est aujourd'hui... Lu