Responsabilité de l’architecte et de l’entrepreneur dans le cadre de travaux de construction d’un chai

Un architecte s'est vu confier une mission de maîtrise d'œuvre en vue de travaux de construction d'un chai. En cours de travaux, est apparu un défaut de planéité des vêtures extérieures du chai et le chantier a été interrompu. L'origine du désordre réside dans une insuffisance de largeur du becquet destiné à recevoir l'embase des potelets. Les désordres résultent d'un défaut de mise en œuvre et il appartenait à l'architecte, dans le cadre de sa mission de direction des travaux, qui ne le confine pas au rôle de pur exécutant de la maîtrise d'œuvre de conception, de relever les malfaçons apparues et de donner aux entreprises intervenantes les directives de nature à y remédier. La responsabilité de l'architecte, qui s'est abstenu de toute...