Le maître d'œuvre à l'épreuve de la réception

Le principe est connu. Le devoir de conseil du maître d'œuvre le conduit à attirer l'attention du maître de l'ouvrage sur les désordres de l'ouvrage lors de la réception des travaux, afin que celui-ci soit en mesure de renoncer à la réception ou de l'accompagner de réserves. Cette mission ne concerne pas que les désordres apparents. Elle s'étend à tous les désordres dont le maître d'œuvre « pouvait avoir connaissance » (CE, 28 janv. 2011, n° 330693, Société Cabinet d'études Marc Merlin : JurisData n° 2011-000724 ; Lebon T. 2004 ; Contrats-Marchés publ. 2011, comm. 68). Le juge administratif ne doit pas se borner à rechercher si le maître d'œuvre avait eu connaissance des désordres au cours du chantier. Il doit aussi vérifier, comme le...